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Conception et production :
cette boutique en ligne a été créée à l'aide du logiciel PrestaShop. Rendez-vous sur le blog e-commerce de PrestaShop pour vous tenir au courant des dernières actualités et obtenir des conseils sur la vente en ligne et la gestion d'un site d'e-commerce.
1. Introduction
Les présentes Conditions Générales de Vente s’appliquent au site internet : https://faby-couture.fr et à toutes les ventes de produits conclues.
Les présentes Conditions Générales de Vente s’appliquent, sans restriction ni réserve à l’ensemble des ventes conclues par l’Entrepreneur Individuelle de Fabienne SALOMON ayant comme nom commercial « Faby Couture 26 »,
Située 38 Boulevard Général de Gaulle 26500 BOURG LES VALENCE,
Téléphone 06.12.43.55.69,
Mail : fabycouture26@outlook.fr
N° siret : 88093956600019
Le site Faby Couture est hébergé par IONOS SARL
2. Dispositions générales
Les présentes Conditions Générales de Vente régissent les ventes de produits effectuées par le biais du site internet de Faby Couture 26 accessible depuis l’adresse URL https://faby-couture.fr
Les présentes Conditions Générales de Vente sont portées à la connaissance du Client lors de la passation de la commande. Elles sont pleinement opposables au Client qui reconnaît en avoir pris pleinement connaissance et les accepte avant de passer commande.
Je me réserve la possibilité de modifier les présentes Conditions Générales de Vente à tout moment par la publication d’une nouvelle version sur mon site internet. Les Conditions Générales de Vente applicables alors, sont celles en vigueur à la date du paiement (ou du premier paiement en cas de paiements multiples) de la commande. Les présentes Conditions Générales de Vente sont consultables à tout moment sur mon site internet.
3. Informations précontractuelles
Le Client reconnaît avoir été informé, préalablement à la validation de sa commande, des informations suivantes :
– Les caractéristiques essentielles des produits.
– Le prix des produits et le prix des frais de livraison.
– Le délai de livraison
– Les informations relatives à mon identité (mes coordonnées postales, téléphoniques et électroniques).
– L’existence et les modalités de mise en œuvre des garanties légales.
– L’existence et les modalités des droits de rétractation.
– La possibilité de recourir à un médiateur de la consommation
4. Produits
Les produits disponibles à la vente sont ceux visibles au moment de la consultation du site internet et dans la limite des stocks disponibles.
Chaque produit est décrit de manière aussi précise que possible, avec les caractéristiques principales, le prix, les quantités disponibles, et les photographies.
Selon les caractéristiques techniques des écrans utilisés pour consulter les photographies des produits sur le site internet, il peut y avoir une légère différence entre le rendu des photographies et les produits.
Pour toute demande d’information complémentaire sur les produits, le Client peut me contacter par mail ou par téléphone aux coordonnées indiquées sur le site dans la rubrique « Contact » .
5. Particularités des commandes sur mesure
Faby Couture 26 dispose d’un délai minimum de 3 mois pour créer, composer et confectionner le modèle commandé. En effet, ce délai de conception est notamment dû aux délais des commandes passées des tissus auprès de prestataires et à la fabrication artisanale des modèles commandés.
Les photographies et graphismes présentés sur les réseaux sociaux et le site internet ne sont pas contractuels et ne sauraient engager ma responsabilité. En effet, la conception des produits est artisanale et faite main, de sorte que les dimensions peuvent variées par rapport à celles initialement prévues.
Conformément aux dispositions légales en vigueur, la fourniture de biens confectionnés selon les spécifications du client ou nettement personnalisés ne peut donner lieu à une rétractation.
6. Prix
Les prix des produits vendus sont indiqués en Euros Hors Taxe.
Les frais d’expédition ne sont pas inclus dans les prix des produits. Ces frais sont calculés et facturés en supplément et communiqués au Client avant la validation de la commande. Ils sont également indiqués en Euros Hors Taxe.
Par son statut de Micro-entreprise, Faby Couture 26 bénéficie du dispositif de franchise en base de TVA, et ne facture pas de TVA. La mention « TVA non applicable, art. 293 B du CGI » est inscrite sur les factures. Faby Couture 26 n’est pas assujettie à la TVA et n’a pas de numéro individuel d’identification fiscale.
Les prix des produits peuvent être modifiés à ma convenance et à tout moment. Le prix définitif d’un produit est celui indiqué sur le bon de commande édité lors de la validation de la commande par le Client.
7. Modalités de commande
Choix des Produits
Le Client parcourt le site internet librement pour prendre connaissance de tous les produits proposés. Toutes les informations liées aux produits sont accessibles par le Client et sans engagement de sa part.
Panier
Afin de visualiser le récapitulatif du détail de la commande, le Client accède au panier à tout moment sur mon site internet. Si le Client possède un compte sur mon site internet et qu’il s’est identifié, les produits enregistrés dans le panier par le Client sont conservés.
Le Client choisit le mode d’expédition qui lui convient parmi ceux qui lui sont proposés. Le prix correspondant au mode de livraison choisit par le Client s’ajoute au montant Total du prix du panier.
Après avoir terminé sa sélection de produits et son choix de mode d’expédition, le Client valide son panier en cliquant sur la case « Valider la commande ».
Validation de la commande
Après avoir valider le panier, le Client doit se connecter à son compte s’il en a déjà un, ou alors renseigner avec exactitude les champs du formulaire de commande. Les informations obligatoires sont : Nom, Prénom, Pays, Numéro et nom de rue, Code postal, Ville, Téléphone, Adresse de messagerie, identifiant du compte Client et Mot de passe du compte Client. L’adresse de livraison peut être différente de l’adresse de facturation, en cochant la case « Expédier à une adresse différente» et en renseignant les champs obligatoires correspondants avec exactitude.
Au cours de ce processus, il est demandé au Client de choisir un mot de passe. Le Client est responsable du maintien de la confidentialité du mot de passe et des informations de son compte sur mon site internet. Le Client accepte de ne pas partager son mot de passe, ses informations de compte ou son accès sécurisé au site internet, avec toute autre personne. Le Client est responsable de toutes les activités qui se produisent sur mon site internet, par l’utilisation de son mot de passe ou de son compte. Le Client doit m'informer immédiatement s’il a connaissance de la divulgation de son mot de passe.
A cette étape de la commande, le Client a toujours la possibilité de modifier le mode de livraison s’il le désire.
Ensuite, le Client doit choisir le mode de paiement parmi ceux proposés,
Enfin, le Client doit lire et accepter les présentes Conditions Générales de Vente.
Pour terminer et valider définitivement sa commande, Le Client clique sur la case « Payer » ou la case « Commander » selon le mode de paiement choisi.
Récapitulatif de la commande
Une fois la commande confirmée par le Client, un récapitulatif de la commande s’affiche et un numéro de commande est attribué. Un courriel lui est ensuite envoyé pour lui confirmer la validation définitive de sa commande ainsi qu'un récapitulatif.
Suivi de la commande par le Client
À la suite de la validation définitive de la commande, le Client peut suivre et vérifier le statut de sa commande sur son compte Client.
Dans un premier temps, la commande est en attente de réception du paiement.
Une fois le paiement de la commande confirmé, la commande est traitée et expédiée.
Acceptation et expédition de la commande
Tant que le Client n’a pas intégralement payé le montant total de la commande, je ne suis pas tenu de traiter et d’expédier les produits commandés. Le paiement de la commande est considéré comme reçue uniquement après encaissement effectif des fonds. L’organisme bancaire ayant confirmé l’encaissement du paiement de la commande.
8. Paiement
Lors de la validation de la commande, le Client s’engage à verser l’intégralité du paiement de la commande.
Avant la validation de la commande, le Client doit choisir parmi les modes de paiement proposés par le Vendeur. Le Client peut payer par :
_ Carte bancaire
– Paypal
J'établis la facture qui est envoyée par courriel au Client lorsque le statut de la commande est « en cours » (commande payée), « terminée » (commande livrée).
Le Client peut me demander, à tout moment après livraison des produits, une copie de la facture que je lui transmettrai par courriel.
La facture est également disponible à tout moment dans l’espace « mon compte » du Client, dans l’onglet « Commandes ».
9. Livraison
Obligations du Client
Toute commande est traitée et expédiée uniquement après la perception de l’intégralité du paiement de la commande. L’organisme bancaire m'ayant confirmé l’encaissement du paiement de la commande.
Le Client doit fournir avec exactitude les informations qui lui sont demandées, et nécessaires à la livraison, lors du processus de commande sur le site internet. Le Client est le seul garant des informations qu’il saisit, et je ne peux être tenu responsable du retard ou de l’échec de la livraison en cas d’information manquante ou erronée. Les frais éventuels supplémentaires à la commande qui résultent d’une saisie erronée ou manquante d’information par le Client, sont à la charge exclusive du Client.
Modalités
La livraison débute à la prise en charge du colis par le transporteur et se termine à la réception du colis par le Client.
La livraison est confiée à des prestataires spécialisés dans le transport de colis. Le Client en est informé et l’accepte en choisissant le mode d’expédition lors de sa commande sur le site internet.
Lors de la commande des produits sur le site internet, je propose au Client plusieurs possibilités de livraison. Le Client choisit le mode d’expédition qui lui convient :
– à l’adresse indiquée par le Client, ou,
– en point relais. Lorsque le Client sélectionne la livraison en point relais, il indique le point relais de son choix avant le paiement de la commande.
– de 24h à 5 jours selon le mode d’expédition
Toute commande contenant plusieurs produits, fait l’objet d’un seul envoi.
Délais
Excepté les produits fabriqués sur mesure pour le Client, je m’engage à déposer le colis de la commande au transporteur, dans un délai maximal de 7 jours après perception intégrale du paiement de la commande, confirmé par son établissement bancaire.
Le délai de livraison par le transporteur est indiqué au Client lors de son choix du mode d’expédition pendant le processus de commande sur le site internet.
Réception du colis par le Client
Le Client ou la personne autorisée par le Client, doit vérifier le colis à la réception.
Si l’emballage du colis est endommagé ou même ouvert, le Client doit impérativement vérifier l’état des produits. En cas de produit endommagé, le Client doit refuser le colis et inscrire sur le bordereau de livraison la réserve suivante : « colis refusé car ouvert ou endommagé ».
En cas de produit manquant par rapport au bon de livraison, le Client doit inscrire une réserve sur le bon de livraison en indiquant le produit manquant et le signer de sa main.
Le Client ou la personne mandatée par le Client qui signe le bon de livraison accepte le colis. La vérification de l’état des produits est alors considérée comme effectuée.
Si le Client ne récupère pas son colis, dans le point relais de livraison par exemple, les frais de retour sont à la charge exclusive du Client.
Pour tout colis retourné par le transporteur, les frais sont à la charge du Client. Je contacterai le Client par courriel. Sans réponse de la part du client, un avoir lui sera concédé, déduit des frais de retour du colis par le transporteur. Le Client pourra demander le remboursement de son avoir (déduit des frais de retour du colis) s’il ne désire pas effectuer une nouvelle commande.
10. Droit de rétractation
Droit de rétractation
Le Client dispose d’un délai de quatorze jours pour exercer son droit de rétractation et changer d’avis sans avoir à motiver sa décision.
Le délai court à compter du jour où le Client, ou une personne autorisée par le Client, autre que le transporteur, acquiert la possession physique du produit.
Pour exercer son droit de rétractation, le Client doit m'informer de sa décision de restituer le produit commandé, avant l’expiration du délai de rétractation, soit :
– Par une déclaration sans équivoque, par courriel à l’adresse fabycouture26@outlook.fr.
– En utilisant le formulaire de rétractation mise à disposition ci-après, à compléter et à renvoyer par courriel à l’adresse fabycouture26@outlook.fr[Fanny SAN1] ,
Je vous transmettrai un accusé de réception de la rétractation par courriel à l’adresse indiquée par le Client.
Exclusion du droit de rétractation
Le droit de rétractation ne peut être exercé par le Client pour les produits suivant :
– Produits selon les spécifications du Client ou nettement personnalisés.
Effet de la rétractation
Je rembourserai au Client le paiement reçu pour le produit qui fait l’objet de la rétractation, y compris les frais d’expédition initiaux (frais d’expédition proportionnels en cas de retour d’une partie de la commande), au plus tard dans les quatorze jours à compter de la date à laquelle le Client m'a informé de sa décision d’exercer son droit de rétractation.
Je me réserve le droit de différer le remboursement jusqu’à récupération du produit ou jusqu’à ce que le Client ait fourni une preuve de l’expédition du produit, la date retenue étant celle du premier de ces faits.
J'effectuerai le remboursement en utilisant le même moyen de paiement que celui utilisé par le Client pour la transaction initiale, sauf accord exprès du Client pour que j'utilise un autre moyen de paiement. Le remboursement n’occasionne pas de frais pour le Client.
Les frais de retour du produit sont à la charge exclusive du Client.
Modalité de retour
Le Client me renvoie le produit, ou à une personne que j'ai désignée, sans retard excessif et au plus tard dans les quatorze jours suivant la communication de sa décision de se rétracter. Le délai est respecté si le Client retourne le produit avant l’expiration du délai de 14 jours.
Le Client supporte les coûts directs du renvoi du produit.
Le Client renvoie le produit à l’adresse suivante :
Fabienne SALOMON, Faby Couture 26, les Cardinaux Bat C, 38 Bd Général de Gaulle 26500 BOURG LES VALENCE
En tout état de cause, le produit doit être retourné dans son emballage d’origine, à l’état neuf et accompagné de la facture.
La responsabilité du Client peut être engagé en cas de dépréciation du produit résultant de manipulations autres que celles nécessaires pour établir la nature, les caractéristiques et le bon fonctionnement du produit. Si le produit est retourné détérioré, endommagé, incomplet, ou sali, je me réserve le droit d’engager la responsabilité du Client et de demander au Client une indemnité compensatrice proportionnée.
11. Garanties
Garantie légale de conformité
Je suis tenue responsable des défauts de conformité du produit au contrat dans les conditions de l’article L211.4 et suivants du Code de la consommation.
Conformément à l’Article L217-3 du Code de la consommation, je dois délivrer un produit conforme au contrat ainsi qu’aux critères énoncés à l’article L217-5, et répond des défauts de conformité existant au moment de la délivrance du produit.
Mise en œuvre de la garantie légale de conformité
Le Client me sollicitera pour la mise en conformité du produit, en choisissant entre la réparation et le remplacement, sous réserve des conditions de coût. A cette fin, le Client met le produit à ma disposition.
La garantie légale de conformité s’applique indépendamment de la garantie commerciale éventuellement consentie.
La mise en conformité du produit a lieu dans un délai raisonnable qui ne peut être supérieur à trente jours suivant la demande du Client et sans inconvénient majeur pour lui, compte tenu de la nature du produit et de l’usage recherché par le Client.
Garantie légale des vices cachés
Je suis tenue responsable des défauts cachés du produit vendu dans les conditions prévues aux articles 1641 et suivants du Code civil.
Conformément à l’Article 1641 du Code civil, je suis tenue de la garantie à raison des défauts cachés du produit vendu qui le rendent impropre à l’usage auquel on le destine, ou qui diminue tellement cet usage que le Client ne l’aurait pas acquis, ou n’en aurait donné qu’un moindre prix s’il les avait connus.
Conformément à l’Article 1644 du Code Civil, le Client qui fait jouer la garantie des vices cachés, a le choix de rendre le produit et de se faire restituer le prix, ou de garder le produit et de se faire rendre une partie du prix.
Mise en œuvre de la garantie légale des vices cachés
Conformément à l’article 1648 du Code Civil, l’action résultant des vices rédhibitoires doit être intentée par le Client dans un délai de deux ans à compter de la découverte du vice.
L’action en garantie légale des vices cachés doit être exercée auprés de ma société Faby Couture 26 par lettre recommandée avec avis de réception. La demande doit être accompagnée du justificatif d’achat : bon de livraison, facture.
12. Force majeure
Aucun retard, manquement ou omission par l’une des parties d’exécuter ou d’observer l’une de ses obligations en vertu des présentes Conditions Générales de Vente ne sera considéré comme une violation des présentes conditions générales si et aussi longtemps que ce retard, ce manquement ou cette omission résulte d’une cause de force majeure, indépendante de la volonté raisonnable de cette partie.
Si la cause de force majeure, à une durée supérieure de trente jours, chacune des parties pourra résilier le contrat, par lettre recommandé avec avis de réception.
En cas de force majeure, le Client ne pourra faire valoir aucun préjudice et en demander aucune indemnité.
13. Litige et juridiction compétente
Les présentes Conditions Générales de Vente sont régies par le droit français.
En cas de litige entre le professionnel et le consommateur, ceux-ci s’efforceront de trouver une solution amiable.
A défaut d’accord amiable, le Client a la possibilité de saisir gratuitement un médiateur auprès de la Commission d’Evaluation et de Contrôle de la Médiation de la Consommation (CECMC), sinon le Tribunal compétent sera saisi.
Vous pouvez également contacter la plateforme européenne de règlement en ligne des litiges (RLL) : lien
Guichet unique en ligne permettant aux consommateurs et aux commerçants de l'Union européenne de résoudre leurs litiges concernant les achats nationaux ou dans l'Union européenne.
Il s'agit d'un mode amiable de résolution du litige.
Les litiges sont transmis aux organismes nationaux de règlement extrajudiciaire des litiges qui sont connectés à la plateforme.
14. Confidentialité
Pour accéder à mon site web et/ou à mes services, je pourrai demander à mes Clients de fournir certaines informations dans le cadre de la procédure d’inscription. Le Client acceptera que toutes les informations soient toujours exactes, correctes et à jour.
Je prendrais vos données personnelles au sérieux et je m'engage à protéger la vie privée de mes clients. Je n’utiliserai pas l'adresse électronique des clients pour des courriers non sollicités. Les courriels que j'enverrai seront uniquement liés à la fourniture de produits convenus.
J'ai élaboré une politique pour répondre à toutes les préoccupations des Clients en matière de protection de la vie privée. Pour plus d’informations, veuillez consulter ma politique de confidentialité à l’adresse URL
15. Propriété intellectuelle
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16. Propriété du Client
Le Client s’engage à n’envoyer aucune idée, invention, œuvre d’auteur ou autre information pouvant être considérée comme sa propre propriété intellectuelle qu’il souhaiterait me présenter sauf si les parties ont préalablement signé un accord concernant la propriété intellectuelle ou un accord de non-divulgation. Si le Client me le divulgue, en l’absence d’un tel accord écrit, le Client reconnaîtra accorder une licence mondiale, irrévocable, non exclusive et libre de redevance pour utiliser, reproduire, stocker, adapter, publier, traduire et distribuer son contenu sur tout support existant ou futur.